Mentions légales
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Éditeur du site
Le présent site internet est édité dans le cadre du projet européen Neuromunt.
Responsable du projet et de la publication
Élodie Varraine
Cheffe de projet Neuromunt
Projet porté par :
Université de Perpignan Via Domitia (UPVD)
52 avenue Paul Alduy
66100 Perpignan – France
Nature du site
Le site Neuromunt est un site vitrine à caractère informatif.
Il a pour objectif de présenter un projet de recherche et de coopération européenne.
Il ne propose aucun service commercial et ne collecte pas de paiements.
Projet financé dans le cadre du programme européen POCTEFA,
dans la zone AFME (France – Espagne – Andorre).
Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
Damien Hamard
SiteWebconcept
Font-Romeu – Pyrénées-Orientales – France
Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire d’hébergement web situé dans l’Union européenne.
PlanetHoster.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, logos, documents, graphismes, structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site ou des ayants droit.
Les logos et visuels des partenaires institutionnels restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Données personnelles
Le site Neuromunt ne collecte pas de données personnelles à des fins commerciales.
Lorsque des données peuvent être transmises via un formulaire de contact ou par courriel, celles-ci sont strictement utilisées pour répondre à la demande formulée et ne font l’objet d’aucune cession à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en adressant votre demande à l’éditeur du site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.